Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Introduction
Bienvenue sur www.oktoparis.com (ci-après désigné par « le site »). Ces conditions générales d’utilisation (ci-après désignées par « CGU ») régissent votre accès et votre utilisation du Site. En accédant ou en utilisant le site, vous acceptez d’être lié par ces CGU.
2. Propriété intellectuelle
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3. Utilisation du Site
Le site vous est fourni pour votre usage personnel et non commercial. Vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins illégales ou interdites par ces CGU.
4. Confidentialité
Votre utilisation du site est également régie par notre politique de confidentialité, qui est incorporée ici par référence. En utilisant le site, vous consentez au traitement de vos données personnelles décrit dans notre politique de confidentialité.
5. Limitation de responsabilité
Le Site est fourni « tel quel » et « tel que disponible ». Nous ne garantissons pas que le site sera exempt d’erreurs ou d’interruptions. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes garanties, explicites ou implicites, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de commercialisation et d’adéquation à un usage particulier.
6. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après sa publication sur le Site. Votre utilisation continue du site après la publication de modifications vaudra acceptation de ces modifications.
7. Droit applicable et juridiction
Ces CGU sont régies et interprétées conformément aux lois du pays dans lequel votre entreprise est basée. Tout litige découlant de ou en relation avec ces CGU sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de ce pays.
8. Contactez-nous
Si vous avez des questions concernant ces CGU, veuillez nous contacter à paris9@oktoparis.com